Bulletin de veille du RIATE

Réseau interdisciplinaire pour l’aménagement et la cohésion des territoires européens
et de ses voisinages

Service de l’information et de la documentation

Numéro n°14
Du 28 novembre au 11 décembre 2015

Le bulletin de veille du Riate est un recueil d’actualités sélectionnées autour des questions d’aménagement du territoire européen et plus largement autour des questions relatives à l’expertise géomatique (outils cartographiques; outils statistiques et base de données; fonds de carte; cartothèque…). Il s’agit d’un bulletin bi-mensuel qui vous sera proposé le vendredi.

L’équipe du Riate vous souhaite une bonne lecture

Au sommaire de ce numéro

• Institutions nationales, européennes et internationales

• Associations, fédérations, agences

• Presse

• Presse spécialisée

• Édition

• Publications scientifiques

• Communications scientifiques

• Thèses, HDR

• Divers

PROCHAIN BULLETIN EN JANVIER

Toute l'équipe du Riate vous souhaite d'excellentes fêtes de fin d'année !

Institutions nationales, européennes et internationales

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Projet de loi de finances pour 2016 : Politique des territoires
Avis n° 169 (2015-2016) de M. R. POINTEREAU, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 19 novembre 2015
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Source : Sénat
Catégorie : Aménagement du territoire

Les chiffres clés sols et environnement
Publié le 24 novembre 2015
En déclarant Année internationale des sols, l’année 2015, l’Assemblée générale de l’ONU vise à sensibiliser l’ensemble des acteurs de la société à l’importance des sols en tant que partie indissociable d’un écosystème dont les services sont indispensables à la vie humaine. Dans ce même but, le ministère en collaboration avec ses partenaires du groupement d’intérêt scientifique sur les sols (Gis Sol), a entrepris de publier un panorama d’indicateurs et de chiffres clés sur les sols et l’environnement.
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Source : MEDDE
Catégorie : Aménagement du territoire - France, Données

Le télétravail : des avantages pour les entreprises, les travailleurs et les territoires
En Bref n°10, CGET,décembre 2015
Alors que le projet de loi « République numérique » vient d’être présenté en conseil des ministres, le CGET présente les résultats de son étude sur le télétravail et de l'expérimentation qui a conduit à la mise au point d'un outil de modélisation des gains.Ces travaux mettent concrètement en évidence l’impact très positif du télétravail sur le développement des territoires puisqu’il contribue à une répartition plus équilibrée des activités et des richesses.
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Source : CGET
Catégorie : Aménagement du territoire - France

Cohesion Policy supports the Circular Economy
Publié le 2 décembre 2015
The new Circular Economy package, adopted today by the Commission, is an important milestone in transforming Europe's economy into more competitive, resource-efficient and sustainable one. It sets out measures to achieve circular economy in each step of the value chain – from production to consumption – and proposes long-term waste targets.
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Source : Commission Européenne
Catégorie : Europe - Cohésion territoriale

ESPON : Calls for Tender for Applied Research
Seven calls for tender for applied research in the framework of the Single Operation under the ESPON 2020 Cooperation Programme are open.
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Source : ESPON
Catégorie : Frontières – Territoire - Europe

La Commission européenne prend ses premières mesures pour améliorer l’accès aux contenus en ligne et présente sa vision d’un droit d’auteur modernisé
T. Hameau, Publié le 9 décembre 2015
Concrétisant sa Stratégie pour un marché unique du numérique, la Commission européenne fait aujourd’hui une proposition qui permettra aux Européens de voyager avec leurs contenus en ligne. Elle présente aussi un plan d’action visant à moderniser les règles européennes du droit d’auteur.
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Source : Ministère de l'Enseignement et de la Recherche - Données de la recherche
Catégorie : Données de la recherche, Information Scientifique et Technique

Base de données Pégase
La base Pégase (acronyme de Pétrole, Électricité, Gaz et Autres Statistiques de l’Énergie) enregistre et diffuse les statistiques de l’énergie rassemblées par le Service de l’observation et des statistiques (SOeS).
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Source : MEDDE
Catégorie : Données

Associations, fédérations, agences

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Séminaire européen sur la gouvernance démocratique des espaces transfrontaliers
Publié en novembre 2015
Un séminaire européen sur la gouvernance démocratique des espaces transfrontaliers s’est tenu les 22 et 23 octobre 2015 à Saint-Louis (France). Il a été organisé par le Conseil de l’Europe en collaboration avec la ville de Saint-Louis, l’Eurodistrict Trinational de Bâle, la MOT et l’Institut de Sociologie Internationale de Gorizia. Une étude introductive a recensé quelques exemples de participation citoyenne à la gouvernance des activités transfrontalières.
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Source :La MOT
Catégorie : Frontières- Transfrontalier - Europe

Nouvelle économie régionale et réforme territoriale
Revue de l'OFCE n°143, novembre 2015
La recherche en économie témoigne d’un fort regain d’intérêt pour l’analyse spatiale, depuis les travaux de la nouvelle économie géographique à la fin des années 1980 (Fujita, 1988) et au début des années 1990 (Krugman, 1991 et 1998) qui ont repris, pour les formaliser, les modèles fondateurs de von Thünen, Weber et quelques autres.
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Source : OFCE
Catégorie : Aménagement du territoire 

Dessine-moi un territoire
M. Jaouën, Décembre 2015
Redonner du sens à l’action publique en imaginant de nouvelles modalités d’interaction entre les administrations et les différents acteurs de la vie des territoires, à commencer par les citoyens : le design territorial raconte comment on voudrait (ou pas) vivre le monde de demain.
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Source : Place publique
Catégorie : Aménagement du territoire

Presse

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Auvergne Rhône-Alpes : une union de raison entre deux territoires à la recherche d’équilibre
V. Charbonnier, S. Jolivet, Publié le 26 novembre 2016
DOSSIER REGIONALES 2015 - Le territoire entre dans le Top 10 des régions européennes les plus riches et les plus peuplées, avec des disparités territoriales et économiques qui le fragilisent.

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Source :  Les Echos
Catégorie : Aménagement du territoire - France

La Commission européenne face au défi de la relance de l’investissement
G. Gresillon, Publié le 10 décembre 2015
Bruxelles doit présenter, lundi, les grands projets de sa stratégie pour le financement des régions d’ici à 2020.
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Source :  Les échos
Catégorie : Europe
– Politique Européenne

Elections régionales : Pourquoi faut-il parler d'Europe ?
Publié le 4 décembre 2015
Dimanche les élections régionales offriront un nouveau panorama politique. Si la future grande région ALPC (Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes) aura la dimension de l’Autriche et la plupart des autres nouvelles régions, une dimension européenne, l’Europe est pourtant la grande absente du débat. Le Traité de Lisbonne de 2009 avait pourtant renforcé le poids des régions au sein de l’Union européenne. Ainsi, il semble nécessaire de rappeler certains facteurs clés afin de mieux appréhender la relation Europe-Région.
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Source : L'Obs
Catégorie : Aménagement du territoire - Europe

Presse Spécialisée

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Atlas régionaux de la démographie médicale : un outil au plus près des territoires
C. Maisonneuve, Publié le 27 novembre 2015
L’Ordre des médecins a publié le 26 novembre ses Atlas régionaux 2015, enrichis de nouvelles données socio-démographiques à l’échelle des bassins de vie. Le même jour, Marisol Touaine dévoilait le détail du Pacte Territoire Santé 2.
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Source :  La gazette.fr
Catégorie : Aménagement du territoire - France, Atlas

THD en 2022 sur tout le territoire : un objectif “irréaliste”
S. Blanc, Publié le 1er décembre 2015
“Fixé arbitrairement pour 2022, l’objectif de couverture totale du territoire en très haut débit apparaît très hypothétique, sinon totalement irréaliste.” Telle est la conclusion, cinglante, du rapport « Couverture numérique des territoires : veiller au respect des engagements pour éviter de nouvelles désillusions», présenté le jeudi 26 novembre par les sénateurs Hervé Maurey (UDI) et Patrick Chaize (LR), au nom du groupe de travail sur l’aménagement numérique du territoire, sur la couverture numérique des territoires de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
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Source : La gazette des communes
Catégorie : Aménagement du territoire - France

Mobilité urbaine : les eurodéputés se font entendre
I. Smets, P
ublié le 8 décembre 2015
Après plusieurs reports, les députés européens ont enfin adopté leur rapport sur la mobilité urbaine. Ils y insistent en particulier sur la nécessité pour les villes de se doter de plans de mobilité durable, qui font la part belle aux autres modes que l’auto. Pour eux, ce doit être une condition pour recevoir des fonds européens.
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Source :  La gazette des communes
Catégorie : Aménagement du territoire - France

Pourquoi et comment maintenir les zones de revitalisation rurale ?
Publié le 11 décembre 2015
Des Vosges aux Pyrénées Atlantiques et du Finistère à la Corse du Sud, les zones de revitalisation rurale (ZRR) s’étendent sur tout ou partie de plus des deux tiers des départements français. Mais les modifications prévues par le collectif budgétaire pour 2015 menacent tout le monde rural.
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Source :  La gazette des communes
Catégorie : Aménagement du territoire - France

Les sénateurs rejettent les crédits de la politique des territoires
Publié le 4 décembre 2015
Les sénateurs ont rejeté mercredi 2 décembre, par 206 voix contre 136, les crédits "politique des territoires" du budget 2016. Ces crédits, qui depuis l'an dernier intègrent ceux de la politique de la ville, baissent de 4% à environ 700 millions d'euros. Mais les débats au Sénat ont ravivé l'opposition villes-campagnes que ce regroupement était censé apaiser…
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Source :  Locatis.info
Catégorie : Aménagement du territoire - France

Au sud de l'Europe, le soft power et ses limites
Par la rédaction, Publié le 29 novembre 2015
C’est dans le climat lourd des attentats de Paris et des enjeux sécuritaires du pourtour méditerranéen qu’était présenté, le 18 novembre, à Bruxelles un point sur la révision de la politique européenne de voisinage (PEV). À la manœuvre, Johannes Hahn, commissaire chargé de cette politique, et Federica Mogherini, haute représentante de l’Union pour les Affaires étrangères et la Politique de sécurité
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Source : L'usine nouvelle
Catégorie :
Europe - Politique de voisinage

Edition

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Les réformes territoriales
J. Felix de Bujadoux, 2015
Si l’État royal, sous l’Ancien Régime, cherchait déjà à aménager le territoire français en s’appuyant sur une administration de plus en plus étoffée, celui du XIXe siècle, libéral, a laissé la révolution industrielle creuser les inégalités spatiales. Il faudra attendre le XXe siècle pour que le pouvoir politique se pose en modernisateur de la société et en planificateur de l’économie.e.
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Source : PUF
Catégorie : Aménagement du territoire - France

Expérimentation « Territoires zéro chômage de longue durée » : conditions de réussite
P. Lenacker, Journaux officiels,  2015
Après avoir présenté la réalité et l'évolution du chômage de longue durée ainsi que le traitement qui lui est actuellement réservé, le CESE propose une analyse constructive du projet en identifiant des voies d'amélioration souhaitables pour en assurer la réussite. A ces conditions, il se prononce favorablement sur l'expérimentation territoriale qui lui est soumise.
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Source : La documentation française
Catégorie : Aménagement du territoire - France

Paysage en partage. Sensibilités et mobilisations paysagères dans la conduite de projet urbain
L. Matthey, D. Gaillard, H. Gallezot, Fondation Braillard Architectes, Genève, 2012
En dépit de sa mort annoncée, le paysage opère depuis une dizaine d’années un retour dans la pratique aménagiste. Il existe en effet un relatif consensus pour faire du paysage un objet pertinent de la conduite de projet urbain, notamment en ce qu’il est un élément susceptible d’en assurer la cohérence en l’inscrivant dans la grande échelle aménagiste (trame verte, trame bleue...) et un élément de médiation entre les différents ordres qui instituent l’urbain (nature, organisation, systèmes techniques, etc.).
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Source : Univ. de Genève - Archives ouvertes Unige
Catégorie : Aménagement du territoire - France

Demain les territoires - Capitalisme réticulaire et espace politique
M. Vanier, Hermann, 2015
Territoires ! Qui n’a pas remarqué le pouvoir de ce mot aujourd’hui dans la société française ? En une génération, celle de la décentralisation et de la mondialisation, tout est devenu territorial : les problèmes, les solutions, les principes et les idéaux collectifs.
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Source : Ed. Hermann

Catégorie : Aménagement du territoire - Urbanisme

Limites floues, frontières vives - Des variations culturelles en France et en Europe
C. Bromberger, A. Morel , 2015
Aux lignes continues qui séparent les Etats-nations s'oppose l’enchevêtrement des frontières culturelles qui se superposent rarement les unes aux autres et dont l’incongruité désespère les administrateurs soucieux de la netteté et de la conformité de leurs découpages. D’un côté donc des frontières claires imposées par la volonté politique, de l’autre des marges floues, témoignages d’une histoire souterraine où interviennent les contraintes naturelles, les migrations des hommes, la diffusion et l’attraction des modes, etc.
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Source : Editions de la Maison des Sciences de l'Homme
Catégorie : Frontières – Territoire - Europe

Publications scientifiques

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L’innovation lue au prisme de son volet organisationnel : l'exemple de la diversification dans les stations de moyenne montagne
C. Achin, E. George-Marcelpoil, V. Bernard, Sciences Eaux et Territoires, 2015
Contraintes de s’adapter, sous l’effet du changement climatique ou de l’évolution des attentes du tourisme, les stations de moyenne montagne ont initié depuis une vingtaine d'annéesun processus de diversification touristique sur leur territoire, pour ne plus être dépendantes du seul produit «ski». Dans ce contexte évolutif, en quoi l'innovation organisationnelle peut-elle constituer un facteur de performance pour les stations de sports d’hiver ? Dans une perspective d’aide à la décision, est-il possible d’identifier des leviers aptes à impulser ces innovations organisationnelles ? À travers l’analyse des proximités dans trois sites français de moyenne montagne, cet article propose ici quelques réponses.
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Source : HAL
Catégorie : Aménagement du territoire
- France

Vers une approche collaborative du développement des territoires. Le cas de la Haute-Alsace
C. Perret, Prépublication, 2015
Cet article, illustré par le cas de la Haute-Alsace, envisage le territoire de trois façons : comme un espace de coopération et d'innovation, sous l'angle d'un construit social à la fois support identitaire aux pratiques d'acteurs et producteur d'identité et, enfin, comme un espace de rétroaction. Ces trois façons d'envisager le territoire permettent de mettre en évidence l'émergence d'une approche collaborative du territoire qui s'appuie sur des valeurs et des pratiques sous-tendues par l'histoire de l'Alsace pour fédérer l'ensemble des citoyens autour du projet régional.
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Source : HAL
Catégorie : Aménagement du territoire - France

Le nouveau puzzle des régions de France
J. Cordelier, Études 12, 2015
La réforme des régions, décidée unilatéralement à partir de Paris, et les violents débats qu’elle a suscités, ne doivent pas cacher le fait que la décentralisation est en marche. Elle dessine une nouvelle carte de la France. Le débat reste ouvert au sujet de l’articulation entre les métropoles et les autres territoires. Va-t-on vers une France à deux vitesses ?
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Source : Etudes - Cairn.info
Catégorie : Aménagement du territoire - France

Contrat d’axe et Transit-Oriented Development : quel renouvellement de l’action publique en matière de mobilité et d’aménagement ? (Point de vue d’acteurs)
G. Bentayou, E. Perrin, C. Richer, Flux 2, 2015
Le contrat d’axe, apparu en France en 2002, et le Transit-Oriented Development (TOD), né aux États-Unis en 1993, constituent deux outils visant à coordonner urbanisme et transports collectifs. Cet article propose une mise en perspective de ces démarches. Il aborde les formes de partenariat institutionnel sur lesquelles elles reposent, et la manière dont elles se positionnent par rapport aux dynamiques persistantes d’édification de la ville de l’automobile. Si ces deux instruments apparaissent au service d’une même ambition, produire une ville dense aux abords des stations de transport collectif, les moyens d’action mobilisés et la nature des acteurs impliqués constituent des différences fondamentales.
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Source : Flux - Cairn.info
Catégorie : Aménagement du territoire - Urbanisme - France

Ville en transition et Smart city : deux réponses face à l'épuisement de la ressource
A. Malherbe, Contribution à un ouvrage collectif, Yves Hanin ; "Cinquante ans d'action territoriale. Un socle, des pistes pour le futur" Presse Universitaire de Louvain, 2015
La reconversion des anciens bassins industriels est caractérisée entre autre par la transformation radicale du rapport à la ressource. D'abondantes, les ressources deviennent rares et diversifiées. Des mutations sont fondamentales dans la manière de les produire et de les exploiter. Deux concepts opposés émergent depuis une décennie dans le discours urbain pour prendre en compte ce changement de paradigme, la ville en transition et la Smart City. L’un privilégie une réponse collective et l’autre individuelle dans les rapports aux ressources. Le terrain transfrontalier permet d’observer sur des territoires disjoints comment ces deux concepts sont implémentés.
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Source : DIAL
Catégorie :
Frontières- Transfrontalier - Europe

The Analysis of the Tourism Plan within a Cross-border Development Strategy
Tvrtko Josip Čelan, Turizam, vol.19, 2015
This paper presents the Regional Tourism Product Plan (RTPP) and analyses the strate-gic approach in the planning of tourism. Until 1 July 2013 the Hungary-Croatia Cross-bor-der Co-operation Programme 2007-2013 (hereinafter HU-HR (IPA) CBC Programme) was part of the Instrument for Pre-Accession Assistance (IPA). Compared to the previous periods, IPA brought significant development in co-operation, by introducing single set of rules and the Lead Beneficiary principle.
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Source : Turizam
Catégorie :
Frontières- Transfrontalier - Europe

Social inequalities in Europe – The challenge of convergence and cohesion
F. Vandenbroucke, D. Rinaldi, in Redesigning European welfare states - Ways forward by K. Barié & E. Thode & S. Bartels, 2015
Europe is becoming more unequal, both between and within countries, but there is no one-size-fits-all explanation for this. The EU has stopped being a ‘convergence machine’. Overall, new member states recorded impressive economic growth after their accession to the EU, but the eurozone crisis triggered a process of divergence between the eurozone members.
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Source : Univ. D'Amsterdam. UvA-DARE (Digital Academic Repository)
Catégorie : Europe - Cohésion européenne

Communications scientifiques

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1er et 2 juillet 2015 : Sommet mondial Climat et Territoires
I. Roussel, L. Rocher, Compte rendu de colloque, Pollution atmosphérique [En ligne], N°227, 2015
Cette initiative, organisée à Lyon les 1er et 2 juillet 2015 par 31 partenaires et réseaux (dont Climate Alliance, Energycities, Cités et Gouvernements locaux unis (UCLG), ICLEI, R20, C40 Cities...), s'inscrit dans le cadre de l'agenda des solutions (engagements et actions des acteurs non étatiques, dont les villes et régions) en vue de la COP-21. Le sommet, principal événement mondial regroupant les collectivités territoriales avant la COP-21, en a réuni plus de 800 représentants.
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Source : Lodel-Inist
Catégorie : Aménagement du territoire - Politique territoriale

Thèses, HDR

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Une approche normative de l'aménagement au Luxembourg : Évaluation par la simulation
M. Frémond, 2015
Au Luxembourg, les pratiques de mobilité quotidienne des frontaliers et des résidents engendrent une forte dépendance à l’automobile. Ce processus favorise l’étalement urbain alors même que le pays a pour objectif de répondre à une demande en logements conséquente tout en limitant la consommation foncière. Dans ce contexte, l’objectif central de cette thèse est de donner de nouveaux éclairages sur la relation entre les formes du développement résidentiel et les mobilités quotidiennes qui y sont associées.
Consulter la thèse
Source : HAL
Catégorie : Aménagement du territoire

Vulnérabilité et résilience d'un modèle de développement alpin : Trajectoire territoriale des stations de sports d'hiver de haute altitude de Tarentaise
A. Bonnemains, 2015
Les deux grands phénomènes contemporains que sont le tourisme et les changements climatiques traversent et questionnent les territoires. Le tourisme comme modèle de développement structure et organise le territoire pour son fonctionnement et permet de créer une activité économique pour la population locale. Quant aux changements climatiques, ils rendent visible la vulnérabilité intrinsèque des territoires en remettant en question la durabilité d'un modèle économique basé sur l'émission de gaz à effet de serre.
Consulter la thèse
Source : HAL
Catégorie : Aménagement du territoire - Développement territorial

Construction d'une gouvernance partagée pour une gestion durable du tourisme dans les territoire insulaires. : Conduite d’une recherche-action dans deux territoires insulaires, en Corse et en Crète
M. Woillez, 2015
Avec le développement d’un tourisme pas toujours maîtrisé par les populations locales, les territoires insulaires de Méditerranée sont soumis à d’importantes pressions, qu’elles soient foncières et immobilières, environnementales, économiques ou encore socioculturelles avec notamment la recomposition des sociétés locales liée aux migrations. Face à ces risques, on pourrait attendre des communautés insulaires qu’elles réagissent et s’organisent, et ce d’autant plus que les îles semblent constituer a priori des territoires, si l’on se base sur les postulats de leurs frontières géographiques déterminées, de leur homogénéité socioculturelle, de leur cohésion identitaire et de leurs liens de solidarité traditionnels.
Consulter la thèse
Source : HAL
Catégorie : Aménagement du territoire, Gouvernance territoriale


Divers

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Carte à la une : les damnés de la mer
N. Lambert, Publié le 4 décembre 2015
En 20 ans (1993-2015), plus de 30 000 migrants sont morts ou portés disparus en essayant de rejoindre l’Union européenne. Comment la carte, en proposant une représentation schématique de l’espace, peut-elle déployer des arguments pour jouer un rôle non négligeable dans le débat public ?
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Source : Géoconfluences
Catégorie : Cartographie

Mise à jour du package SpatialPosition
T. Giraud, Publié le 4 décembre 2015
Lire le billet
Source : R Géomatique
Catégorie : Géomatique

Conférence : Genre & Urbanité - Usages et aménagements de la ville au prisme des rapports hommes/femmes
A. Jossin, Publié le 8 décembre 2015
 Cette journée d’étude interdisciplinaire qui se tiendra vendredi 22 janvier 2015 à la MSH de St-Denis la Plaine réunit des chercheuses européennes afin de discuter d’une part  la question de l’appropriation genrée de l’espace public, et d’autre part celle des normes de genre inhérentes aux modes de construction et d’aménagement des villes.
En savoir plus
Source : Violence et Espaces - Hypothèses.org
Catégorie : Aménagement du territoire - Urbanisme

Ce que le projet de loi pour une République numérique change pour la donnée
Publié le 10 décembre 2015
Le projet de loi pour une République numérique a été présenté le 9 décembre 2015 en Conseil des ministres par Mme A. Lemaire, Secrétaire d’Etat chargée du numérique. Ce texte, qui a été enrichi grâce aux contributions citoyennes recueillies à l’occasion de la concertation en ligne, marque dans son Chapitre 1er «Economie de la donnée» plusieurs avancées en matière d’ouverture des données (open data) et de gouvernement ouvert.
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Source : Blog de la mission Etalab
Catégorie : Données de la recherche, Information scientifique et technique

La Commission européenne prend ses premières mesures pour améliorer l’accès aux contenus en ligne et présente sa vision d’un droit d’auteur modernisé
T. Hameau, Publié le 9 décembre 2015
Concrétisant sa Stratégie pour un marché unique du numérique, la Commission européenne fait aujourd’hui une proposition qui permettra aux Européens de voyager avec leurs contenus en ligne. Elle présente aussi un plan d’action visant à moderniser les règles européennes du droit d’auteur.
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Source : Données de la recherche
Catégorie : Données de la recherche, Information scientifique et technique

Publications scientifiques : l’open access va entrer dans la loi
M. Clavey, Publié le 9 décembre 2015
Présentée au Conseil des ministres mercredi 9 décembre 2015, le projet de loi pour une République numérique doit permettre aux chercheurs de republier leurs travaux financés par le public en accès ouvert… mais n’impose aucune contrainte. Un entre-deux qui ne satisfait pas la communauté.
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Source : EducPros
Catégorie : Information Scientifique et Technique

 

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